Mentions Légales
Dernière mise à jour : 7 mars 2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site, accessible à l'adresse fuseaux-asseventois.fr, est édité par :
Les Fuseaux Asseventois, association loi 1901.
Immatriculée sous le numéro SIRET 795 068 352 00017.
Adresse : 16 rue Georges Guynemer, 59600 Assevent, France.
Email : contact@fuseaux-asseventois.fr
Directeur de la publication : Martine Seris.
2. HÉBERGEMENT ET NOM DE DOMAINE
Hébergement :
Le site est hébergé par Scaleway SAS.
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France.
Téléphone : +33 (0)1 84 13 00 00
Site web : www.scaleway.com
Nom de domaine :
Le nom de domaine est enregistré via OVH SAS.
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.ovhcloud.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, animations, etc.) sont la propriété exclusive de l'association Les Fuseaux Asseventois, sauf mention contraire.
Crédits photographiques : Les photos présentes sur le site sont issues du club Les Fuseaux Asseventois et restent leur propriété exclusive.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des contenus (textes, images, logo) sans autorisation écrite préalable reste strictement interdite.
4. RESPONSABILITÉ
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions dans les contenus mis à disposition,
- des interruptions ou dysfonctionnements du site,
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5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
5.1. Responsable du traitement
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Les Fuseaux Asseventois – contact@fuseaux-asseventois.fr
5.2. Données collectées
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Les données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes d'adhésion et de contact. Elles ne font l'objet d'aucune cession ni utilisation commerciale.
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5.5. Durée de conservation
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5.6. Destinataires
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5.7. Sécurité et hébergement
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6. DROITS DE L'UTILISATEUR
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Pour exercer ces droits, adressez votre demande à : contact@fuseaux-asseventois.fr. Une réponse sera apportée dans un délai maximum de 30 jours.
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8. CRÉDITS
Design, Animations & Développement : Thomas Sarazin (SIRET 992 780 635 00010) — bigxbang studio / nualt studio.
Ressources graphiques :
- Icônes : Lucide React
- Animations : GSAP (GreenSock)
Polices :
- Neulis : Créée par Adam Ladd (Adam Ladd Design).
- Satoshi : Mise à disposition par Fontshare (Indian Type Foundry).
9. MODIFICATION DU DOCUMENT
Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour à tout moment pour tenir compte d'évolutions légales, techniques ou éditoriales.